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Commission de réforme

n°16800
Alain 57
Posté le 31-01-2017 à 15:03:58  profilanswer
 

Bonjour à toutes et à tous,
 
Une fois guéris de leurs blessures, les soldats passaient devant la commission de réforme pour ceux qui étaient concernés.
Le passage devant cette commission avait-il lieu à la fin de leur hospitalisation, ou alors ces soldats avaient-ils déjà rejoint une unité depuis ?
 
Merci pour vos éclaircissements
Cordialement
Alain


Message édité par Alain 57 le 31-01-2017 à 15:04:26
n°16801
air339
Posté le 31-01-2017 à 16:52:27  profilanswer
 

Bonjour Alain,  
 
 
C'est bien pendant le traitement à l'hôpital que doit être établi le dossier médico-administratif en vue de la réforme (circulaire du  juin 10 septembre 1915 et du 29 février 1916), ceci permet le transfert du militaire concerné au centre spécial de réforme qui statuera.
 
 
Cordialement,
 
 
Régis

n°16802
Alain 57
Posté le 31-01-2017 à 17:10:06  profilanswer
 

Bonjour Régis,
 
Merci pour cette info très précise.
 
« Classé service auxiliaire par décision du Colonel commandant la subdivision, en date du 1° octobre 1915, sur proposition de la Commission spéciale de réforme du 28 septembre 1915. Maintenu service auxiliaire par la Commission de réforme du 24 octobre 1915. »
Donc,  dans le cas qui m’intéresse, je peux supposer que le soldat en question a quitté l’hôpital après la décision de la commission spéciale de réforme, soit le 24 octobre.
Je sais que la réponse précise se trouve dans le registre d’hospitalisation au SAMHA, d’autant plus que le registre en question y est bien archivé, mais le délai de réponse est peu long pour une interrogation  somme toute très banale
 
Cordialement
Alain


Message édité par Alain 57 le 31-01-2017 à 17:22:49
n°16804
air339
Posté le 31-01-2017 à 20:43:56  profilanswer
 

Bonsoir,  
 
 
Aux termes de l'article 49 de la loi du 21 mars 1905, la commission spéciale de réforme émet un avis sur
l'opportunité du classement dans le service auxiliaire. Cet avis est transmis au général commandant de subdivision qui valide et affecte au service le plus approprié.  
Le dossier est préparé à l'hôpital, mais la décision d'affectation au service auxiliaire est probablement prononcée après le départ de l'hôpital, tandis que l'homme se trouve dans un dépôt (d'éclopés). Je n'ai pas cherché de note sur le sujet.  
 
Pour les apports précédents, je les tire des "Commissions spéciales de réforme", 1915 : http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/b [...] /f10.image
Il y a également de disponible l'édition de 1918.
 
 
Cordialement,
 
 
Régis


Message édité par air339 le 31-01-2017 à 20:44:12
n°16806
Alain 57
Posté le 31-01-2017 à 21:28:54  profilanswer
 

Bonsoir,
 
Encore une fois merci à Régis pour ce complément d'information.
 
Cordialement
Alain
 


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